Les Statuts de l'Association

Association dénommée : Saint-Leu Boxing Club.

Article 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Saint-Leu Boxing Club.

Article 2 – Objet

L’association dite « Saint-Leu Boxing Club» a pour objet la pratique des sports pieds-poings.

Sa durée est illimitée.

Ses moyens d’actions sont la tenue de réunion périodique, des séances d’entraînement, la mise en place de stages de découverte et d’initiation pour promouvoir les disciplines (Savate Boxe Française et DA; Kick Boxing et autres disciplines…), favoriser les échanges interdisciplinaires dans l’optique de la formation des enseignants et tout exercice et toute initiative propre à la formation physique et morale de la jeunesse.

L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

Article 3 – Siège social

Le siège social est fixé au : 30 rue Gabriel Péri 95130 Le Plessis-Bouchard. Il pourra être transféré par simple décision du Bureau et des Membres Fondateurs.

Article 4 – Composition

L’association se compose de :

– membres d’honneur ;

– membres bienfaiteurs ;

– membres actifs ou adhérents.

Article 5 – Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 – Membres

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle (droit d’entrée de 55 euros) fixée chaque année par le Bureau et des Membres Fondateurs.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de x euros.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

a) la démission ;

b) le décès ;

c) la radiation prononcée par le Bureau et les Membres Fondateurs pour non-paiement de la cotisation ou par la Commission de Discipline et des Membres Fondateurs pour motif grave.

L’intéressé ayant été invité à se présenter devant le Bureau et les Membres Fondateurs ou la Commission de Discipline et les Membres Fondateurs pour fournir des explications.

Article 8 – Affiliation

L’association pourra s’affilier au sein d’instances fédérales compétentes et reconnues par le Ministère des Sports. Ceci afin de s’assurer de son bon fonctionnement.

Elle s’engage à :

s’assurer la liberté d’opinion et le respect des droits de la défense ;
s’interdire toute discrimination illégale ;
respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicable aux disciplines pratiquées par ses membres ;
se conformer entièrement aux statuts et règlements ;
se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.

Article 9 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

1) le montant des droits d’entrée et des cotisations ;

2) les subventions éventuelles ;

3) les dons manuels ;

4) le mécénat et le parrainage.

Article 10 – Les Membres Fondateurs

Les Membres Fondateurs de la dite association sont :

– Madame MEMIS Fatma,

– Madame CHOULOT Nadia,

– Monsieur BUQUET Pascal,

– Monsieur SKWARA Roland,

– Monsieur CHOULOT Mel,

– Monsieur CHOULOT Franck.

Article 11 – Le Bureau

L’association est dirigée par un bureau représentée par :

un Président ;
un Trésorier ;
un Secrétaire.

Il est élu par les Membres Fondateurs.

Article 12 – La Commission de Discipline

Elle est composée par les Membres Bureau et des Entraîneurs.

Article 13 – Réunion directive

Elle réunit le Bureau, les membres fondateurs et les entraîneurs une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du Président.

Les décisions sont prises à la majorité des voix du Bureau et des membres fondateurs (les entraîneurs à titre consultatif). En cas de partage égal, la voix du Président est prépondérante.

Article 14 – Réunion d’information

Une réunion d’information peut se tenir chaque année au mois de juin.

Cette réunion conviera tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association pourront être convoqués par le soin du Secrétaire. L’ordre du jour sera indiqué sur les convocations. Dans ce cas le Président, assisté par les membres du bureau, préside la réunion et expose la situation morale de l’association.

Le Trésorier rendra compte de sa gestion et soumettra le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Ne devront être traitées, lors de la réunion, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Le Secrétaire sera chargé d’établir un compte rendu qui sera diffusé aux adhérents.

Article 15 – Modification des statuts et du règlement intérieur

Ils peuvent être modifiés par le Bureau et les membres fondateurs à la condition d’être approuvés à la majorité des voix des membres présents à la réunion directive (hormis les entraîneurs).

Article 16 – Formalités administratives

Le Président doit effectuer dans les trois mois, à la Préfecture, les déclarations prévues à l’article 5 du décret du 16 août 1901 concernant notamment :

les modifications apportées aux statuts et règlement intérieur ;
le changement de titre de l’association ;
le transfert du siège social ;
les changements survenus au sein du Bureau ;
les modifications dudit règlement seront communiquées aux instances compétentes en la matière.

Article 17 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée lors d’une réunion directive par la majorité des voix du Bureau et des Membres Fondateurs, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait au Plessis-Bouchard, le 08/07/2019.

Le Président Le Trésorier et Secrétaire

Madame CHOULOT Nadia Madame MEMIS Fatma